Résumé de conservation de données

Ce résumé affiche les catégories et finalités par défaut pour la conservation des données des utilisateurs. Certaines zones peuvent avoir des catégories et finalités plus spécifiques que celles indiquées ici.

Site

Catégorie

Identification et compte utilisateur

Début du nom (trois première lettres), prénom, identifiant de connexion, photo de profil éventuelle et préférences du compte.

Finalité

Fonctionnement de la plateforme pédagogique

Mise à disposition de la plateforme d'apprentissage de sciences physiques et chimiques : authentification, accès aux cours et aux ressources, administration technique du site.

Période de conservation
3 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement

Utilisateurs

Catégorie

Identification et compte utilisateur

Début du nom (trois première lettres), prénom, identifiant de connexion, photo de profil éventuelle et préférences du compte.

Finalité

Gestion des comptes utilisateurs

Création, maintien et suppression des comptes des élèves et des enseignants, gestion des mots de passe et des préférences. Les comptes sont supprimés au plus tard deux ans après le départ de l'élève de l'établissement.

Période de conservation
2 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement

Catégories de cours

Catégorie

Résultats et suivi pédagogique

Notes, tentatives de tests, réponses aux questions, appréciations, progression et achèvement des activités.

Finalité

Organisation des enseignements

Structuration des cours par niveau et par classe, inscription des élèves aux cours, mise à disposition des ressources et des activités.

Période de conservation
3 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement

Cours

Catégorie

Résultats et suivi pédagogique

Notes, tentatives de tests, réponses aux questions, appréciations, progression et achèvement des activités.

Finalité

Suivi pédagogique et évaluation

Réalisation des activités et des tests, correction, notation, suivi de la progression et communication des résultats à l'élève et à sa famille. Les données sont conservées le temps de l'année scolaire et de l'année suivante, à des fins de suivi.

Période de conservation
2 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement

Modules d’activité

Catégorie

Productions des élèves

Devoirs déposés, fichiers, comptes rendus, messages des forums et contributions aux activités collaboratives.

Finalité

Conservation des travaux rendus

Conservation des devoirs, fichiers et contributions déposés par les élèves pendant la durée nécessaire à la correction, à la contestation éventuelle des notes et au suivi pédagogique.

Période de conservation
1 ans
Bases légales
Mission d’intérêt public (RGPD Art. 6.1(e)) Le traitement est nécessaire à l’exécution d’une mission d’intérêt public ou relevant de l’exercice de l’autorité publique dont est investi le responsable du traitement

Bloc

Catégorie

Données techniques de connexion

Journaux d'accès, adresses IP, horodatages, navigateur utilisé et évènements de sécurité (dont les détections du mode anti-triche).

Finalité

Sécurité et traçabilité technique

Journalisation des connexions et des évènements de sécurité afin de garantir l'intégrité du service, de prévenir les usages frauduleux et de respecter les obligations légales de conservation des journaux (un an).

Période de conservation
1 ans
Bases légales
Obligation légale (RGPD Art 6.1(c)) Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle le responsable du traitement est soumis
Intérêts légitimes (RGPD Art. 6.1(f)) Le traitement est nécessaire aux fins des intérêts légitimes poursuivis par le responsable du traitement ou par un tiers, à moins que ne prévalent les intérêts ou les libertés et droits fondamentaux de la personne concernée qui exigent une protection des données à caractère personnel, notamment lorsque la personne concernée est un enfant